Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE SAINT ROMAN D'ESCLANS
Clarisse

Numéro de dépôt :
1293687
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2004
DOMAINE DE SAINT ROMAN D\'ESCLANS de Clarisse

Présentation de la marque DOMAINE DE SAINT ROMAN D'ESCLANS

Déposée le 27 décembre 1984 par Clarisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE SAINT ROMAN D'ESCLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Clarisse,, domicilié(e) Domaine de Saint-Roman d'Esclans, 83920 LA MOTTE (dossier no 2034752) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2034752) - France.

La marque DOMAINE DE SAINT ROMAN D'ESCLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE SAINT ROMAN D'ESCLANS est expirée depuis le 27 décembre 2004.

Clarisse a également déposé les autres marques suivantes : LUDOTEL , REGINA , CLUB LUDO , "ANA" , SPAD , APTITUD , MADONA , PAULINE , ANGIE , CLUB ANA


Clarisse - Domaine de Saint-Roman d'Esclans, 83920 LA MOTTE (dossier no 2034752) - France


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2034752) - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 1994 n°2034752 - Publication au BOPI 1994-06-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 13 juin 1994 - Transmission de propriété n°173353 - Publication au BOPI 1994-06-13

Vins A.O.C Côtes de Provence, provenant du Domaine de Saint-Roman d'Esclans.